Conseils municipaux et décisions du Maire
Arrêtés et délibérations
Les différents actes publiés
- Les délibérations prises en conseil municipal
- Les arrêtés et décisions
- Les actes réglementaires de portée générale : règlement de voirie, arrêtés permanents de stationnement et de circulation, consommation d’alcool sur la voie publique, interdiction de baignade, chats errants, arrêtés de délégation de fonction et de signature… (liste non exhaustive)
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Conseils municipaux
Conseil municipal du 11 juillet
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 12 juillet 2024 :
- Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le 11 juillet
- Procès verbal approuvé et signé
Conseil municipal du 12 juin
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 20 juin 2024 :
- Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le 12 juin
- Procès verbal approuvé et signé
Conseil municipal du 16 mai
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 21 mai 2024 :
Conseil municipal du 11 avril
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 15 avril 2024 :
- Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le 11 avril.pdf
- Procès verbal approuvé et signé
Conseil municipal du 14 mars
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 18 mars 2024 :
Conseil municipal du 15 fevrier
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 21 fevrier 2024 :
Conseil municipal du 11 janvier
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 17 janvier 2024 :
Conseil municipal du 14 décembre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 19 décembre 2023 :
Conseil municipal du 9 novembre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 13 novembre 2023 :
Conseil municipal du 12 octobre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 16 octobre 2023 :
Conseil municipal du 14 septembre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 18 septembre 2023 :
Conseil municipal du 12 juillet
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 17 juillet 2023 :
Conseil municipal du 8 juin
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 14 juin 2023 :
Conseil municipal du 11 mai
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 17 mai 2023 :
Conseil municipal du 13 avril
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 18 avril 2023 :
Conseil municipal du 9 Mars
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 16 mars 2023 :
Conseil municipal du 9 février
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 15 février 2023 :
Conseil municipal du 11 janvier
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 18 janvier 2023 :
Conseil municipal du 8 décembre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 14 décembre 2022 :
Procès verbal approuvé et signé
Conseil municipal du 10 novembre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 20 novembre 2022 :
-Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le 10 novembre
Conseil municipal du 13 octobre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 20 octobre 2022 :
Conseil municipal du 8 septembre
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 12 septembre 2022 :
Conseil municipal du 6 juillet
Mis en ligne par Gérard Daboudet, Maire le 7 juillet 2022 :